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Documentation

Documents UNiSSON

Réflexion sur les troupes en France

Rapport de lecture des résultats de notre questionnaire sur les troupes adressé à nos adhérents

Notice du CDDU-type

Notice explicative de notre proposition de CDDU-type

Contrats - Foire aux Questions

Foire aux questions rédigées par Unisson sous contrôle de nos avocats

Notice sur les dédits et les impôts

Note fiscale sur les indemnités perçues en cas de rupture de contrat

CDDU-type

Proposition d'un CCD rédigé en partenariat avec nos avocats

Note de notre avocat Maître Ramoul

Information juridique COVID-19 : Artistes lyriques et obligation des employeurs La présente note a vocation à rappeler les obligations qui pèsent sur les employeurs du secteur du spectacle vivant envers les artistes lyriques et ce même dans le cadre de la crise sanitaire due au virus COVID-19.

Note sur le Harcèlement

Note d'information sur le harcèlement rédigé par la commission juridique en accord avec nos avocats

Note technique sur le chômage partiel - 11 mai 2020

Note portant sur les différences d'application du chômage partiel en fonction du statut juridique de l'employeur.

2021 10 10 - Unisson - Concert solidaire - Opéra comique - ALauriol-111.jpg

Le Forum

Espace public d'échange et de partage d'informations entre adhérents et non-adhérents